8 résultats correspondants à votre recherche
Parmi les pages du site :
Le PLUi Ouest
...€™occupation et d’utilisation des sols, comme par exemple les permis de construire. PLUi Ouest des Vals du Dauphiné? PLUi OUEST :...
Le PLUi Est
Qu'est ce qu'un PLUi ? Outil juridique de gestion du droit du sol, le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) est un document réglementaire qui définit les règles...
Parmi les actualités du site :
PLUi Ouest : Résultat de l’enquête publique portant sur la modification n°1
... ses conclusions motivées. Les conclusions portent sur le projet de modification n°1 du PLUi Ouest des Vals du Dauphiné. Madame le Commissaire enquêteur a émis un avis...
PLUi OUEST : Enquête publique
...teindre les objectifs poursuivis par le document d’urbanisme. Modification n°1 du PLUi Ouest : l'enquête publique Il sera procédé, du mardi 28 février 2023 9h00...
PLUi Ouest : enquête publique
...ublique portant sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi Ouest) et les zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales...
Où en est-on du PLUi Ouest ?
... Le Calendrier d’élaboration du PLUi Ouest : L’arrêt du PLUi Ouest ? Arrêt du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi Ouest) Le jeudi 7 mars 2019, les...
PLUi Ouest : Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Depuis l’été 2016, les élus de la Communauté de communes des Vals du Dauphiné œuvrent ensemble à l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi),...
Arrêt du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest
... Le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi Ouest), arrêté lors du Conseil Communautaire du 7 mars dernier, est consultable en cliquant sur l’adresse suivante...