2024 : Publications officielles
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Conseil communautaire du jeudi 28 mars 2024
Délibérations
Publiées le 09 avril 2024
Liste des délibérations
Publiée le 04 avril 2024
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiés le 14 mars 2024
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 28/03/2024
- Convocation Conseillers titulaires
- Convocation Conseillers suppléants
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 15 février 2024
Procès verbal
Publié le 04 avril 2024
Délibérations
Publiées le 26 février 2024
Liste des délibérations
Publiée le 20 février 2024
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiés le 08 février 2024
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 15/02/2024
- Convocation Conseillers titulaires
- Convocation Conseillers suppléants
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 25 janvier 2024
Procès verbal
Publié le 23 février 2024
Délibération
Publiée le 02 février 2024
Liste des délibérations
Publiée le 30 janvier 2024
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiés le 19 janvier 2024
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 25/01/2024
- Convocation Conseillers titulaires
- Convocation Conseillers suppléants
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 14 décembre 2023
Procès verbal
Publié le 30 janvier 2024
Délibérations
Publiées le 28 décembre 2023
Publiées le 22 décembre 2023
Liste des délibérations
Publiée le 21 décembre 2023
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiées le 07 décembre 2023
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 14/12/2023
- Convocation Conseillers titulaires
- Convocation Conseillers suppléants
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 26 octobre 2023
Procès verbal
Publié le 10 janvier 2024
Délibérations
Publiées le 07 novembre 2023
Liste des délibérations
Publiée le 31 octobre 2023
Convocations et ordre du jour de la séance
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 26/10/2023
- Convocation Conseillers titulaires pour la séance du 26/10/2023
- Convocation Conseillers suppléants pour la séance du 26/10/2023
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 21 septembre 2023
Procès verbal
Publié le 21 décembre 2023
Délibérations
Publiées le 02 octobre 2023
Liste des délibérations
Publiée le 28 septembre 2023
Convocations et ordre du jour de la séance
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 21/09/2023
- Convocation Conseillers titulaires pour la séance du 21/09/2023
- Convocation Conseillers suppléants pour la séance du 21/09/2023
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 6 juillet 2023
Procès verbal
Publié le 22 septembre 2023
Délibérations
Publiées le 20 juillet 2023
Liste des délibérations
Publiée le 12 juillet 2023
Convocations et ordre du jour de la séance
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 06/07/2023
- Convocation titulaires pour la séance du 06/07/2023
- Convocation suppléants pour la séance du 06/07/2023
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 11 mai 2023
Procès verbal
Publié le 7 juillet 2023
Délibérations
Publiée le 25 juillet 2023
Publiées le 31 mai 2023
Liste des délibérations
Publiée le 22 mai 2023
Convocations et ordre du jour de la séance
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 11/05/2023
- Convocation titulaires pour la séance du 11/05/2023
- Convocation suppléants pour la séance du 11/05/2023
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 30 mars 2023
Procès verbal
Publié le 12 mai 2023
Délibérations
Publiées le 13 avril 2023
Publiées le 07 avril 2023
Liste des délibérations
Publiée le 06 avril 2023
Convocations et ordre du jour de la séance
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 30/03/2023
- Convocation titulaires pour la séance du 30/03/2023
- Convocation suppléants pour la séance du 30/03/2023
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 02 mars 2023
Procès verbal
Publié le 12 mai 2023
Délibérations
Publiée le 23 mars 2023
Publiées le 21 mars 2023
Publiée le 10 mars 2023
Liste des délibérations
Publiée le 10 mars 2023
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiés le 24 février 2023
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 02/03/2023
- Convocation titulaires pour la séance du 02/03/2023
- Convocation suppléants pour la séance du 02/03/2023
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 23 février 2023
Procès verbal
Publié le 06 avril 2023
Délibérations
Publiées le 07 mars 2023
Liste des délibérations
Publiée le 1er mars 2023
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiés le 16 février 2023
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 23/02/2023
- Convocation titulaires pour la séance du 23/02/2023
- Convocation suppléants pour la séance du 23/02/2023
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 02 février 2023
Procès verbal
Publié le 07 mars 2023
Délibérations
Publiées le 09 février 2023
Liste des délibérations
Publiée le 09 février 2023
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiés le 27 janvier 2023
Conseil communautaire du jeudi 15 décembre 2022
Procès verbal
Publié le 28/02/2023
Délibérations
Publiées le 20 décembre 2022
Liste des délibérations (résultat des votes)
Publiée le 20 décembre 2022
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiés le 8 décembre 2022
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 15/12/2022
- Convocation titulaires pour la séance du 15/12/2022
- Convocation suppléants pour la séance du 15/12/2022
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du mardi 6 décembre 2022
Procès verbal
Publié le 21 décembre 2022
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiées le 29 novembre 2022
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 06/12/2022
- Convocations titulaires pour la séance du 06/12/2022
- Convocations suppléants pour la séance du 06/12/2022
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 3 novembre
Procès verbal
Publié le 21 décembre 2022
Délibérations
Publiée le 22 novembre 2022
Publiées le 17 novembre 2022
Liste des délibérations (résultat des votes)
Publiée le 9 novembre 2022
Convocations
Publiées le 27 octobre 2022
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 03/11/2022
- Convocations titulaires pour la séance du 03/11/2022
- Convocations suppléants pour la séance du 03/11/2022
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 29 septembre
Procès verbal
Publié le 07 novembre 2022
Délibérations
Publiées le 13 octobre 2022
Liste des délibérations (résultat des votes)
Publiée le 5 octobre 2022
Convocations
Publiées le 23 septembre 2022
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 29/09/2022
- Convocations titulaires pour la séance du 29/09/2022
- Convocations suppléants pour la séance du 29/09/2022
Rediffusion de la séance
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Conseil communautaire du jeudi 7 juillet 2022
Procès verbal
Publié le 11 octobre 2022
Délibérations
Publiées le 26 juillet 2022
- 2022-138 : C2D, Rapport d’activité 2021
- 2022-139 : Convention délégation AURA Mobilités partagées
- 2022-140 : Convention ATCHOUM
- 2022-141 : Exonération TEOM 2023 pour le Camping Coin Tranquille
- 2022-142 : Convention intégration ENS, Département de l’Isère
- 2022-143 : Délégation servitude réseaux d’eau
- 2022-144 : Approbation RPQS 2021
- 2022-145 : CC Règlement intérieur – Ressources humaines
- 2022-147 : Budget général : créances irrécouvrables et effacement de dettes
- 2022-148 : Budget actions Eco : créances irrécouvrables et effacement de dettes
- 2022-149 : Budget eau_assainissement_ créances irrécouvrables et effacement de dettes
- 2022-150 : Décision modificative budgets
- 2022-151 : Achat Foncier PIDA_AOSTE
- 2022-152 : Versement de subvention aux entreprises de l’économie de proximité
- 2022-153 : Aides à l’immobilier d’entreprises – Isère mold Usinage
- 2022-154 : Aides à l’immobilier d’entreprises VILLETON
- 2022-155 : Subvention 2022 à Initiative Nord-Isère
- 2022-156 : Subvention 2022 à Réseau Entreprendre
- 2022-157 : Convention avec la chambre d’Agriculture et TerraVal’D – programme actions2021
- 2022-158 : Subvention 2022 à Ecout’Agri38
- 2022-159 : Subvention au Service de Remplacement année 2022
- 2022-160 : subvention pour la réhabilitation de 100 logements sociaux Le Bailly Les Abrets
- 2022-161 : garantie d’emprunt – SDH 12 logement sociaux Le St Iris St André le Gaz
- 2022-162 : Subvention pour la création d’un logement à_Pressins
- 2022-163 : Subvention pour la création de 4 logement à Pressins – Cure
- 2022-164 : Délégation de permis de louer de st Clair de la Tour
- 2022-165 : Convention de veille et stratégie foncière pour Biol
- 2022-166 : Convention de veille et stratégie foncière pour les Abrets en Dauphiné
- 2022-167 : Convention de veille et stratégie foncière pour St Victor de Cessieu
- 2022-171 : Convention de participation financière pour l’étude « entrée de ville » à St Jean de soudain
- 2022-172 : Création et modification tarifs centres aquatiques VDD
- 2022-173 : Dispositifs de communication et de promotion des centres aquatiques VDD
Pièces jointes
Publiées le 19 juillet 2022
– Délibération 2022-136 – Approbation PLUi EST (avec PJ)
– Délibération 2022-137 – Instauration du Droit de Préemption Urbain
– Délibération 2022-146 – Mise à jour du tableau des effectifs (avec PJ)
– Délibération 2022-168 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de BIOL
– Délibération 2022-169 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de LES ABRETS EN DAUPHINE
– Délibération 2022-170 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de ST VICTOR DE CESSIEU
Liste des délibérations (résultat des votes)
Publié le 12 juillet 2022
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Séances précédentes
Jeudi 5 mai 2022
– Résultat des votes du 5 mai 2022
– Délibérations du 5 mai 2022
Jeudi 31 mars 2022
– Résultat des votes du 31 mars 2022
– Délibérations du 31 mars 2022
Jeudi 3 février 2022
– Résultat des votes du 3 février 2022
– Délibérations du 3 février 2022
Replay des séances
Séance du 5 mai 22
Séance du 31 mars 22
Séance du 3 février 22
- Jeudi 16 décembre 2021
- Jeudi 4 novembre 2021
- Jeudi 23 septembre 2021
- Jeudi 22 juillet 2021
- Jeudi 24 juin 2021
- Jeudi 6 mai 2021
- Jeudi 4 mars 2021
- Jeudi 18 février 2021
- Jeudi 3 décembre 2020
- Jeudi 22 octobre 2020
- Mercredi 23 septembre 2020
- Jeudi 16 juillet 2020
- Jeudi 27 février 2020
- jeudi 30 janvier 2020
- Jeudi 19 décembre 2019
- Jeudi 05 décembre 2019
- Jeudi 7 novembre 2019
- Jeudi 26 septembre 2019
- Jeudi 5 septembre 2019
- Jeudi 4 juillet 2019
- Jeudi 23 mai 2019
- Jeudi 25 avril 2019
- Jeudi 28 mars 2019
- Jeudi 7 mars 2019
- Jeudi 31 janvier 2019
- Jeudi 6 décembre 2018
- Jeudi 25 octobre 2018
- Jeudi 27 septembre 2018
- Jeudi 6 septembre 2018
- Jeudi 5 juillet 2018
- Jeudi 14 juin 2018
- Jeudi 3 mai 2018
- Jeudi 5 avril 2018
- Jeudi 1er mars 2018
- Jeudi 8 février 2018
- Jeudi 11 janvier 2018