2022 : Publications officielles
Conseil communautaire du jeudi 02 février 2023
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiées le 27 janvier 2023
- Ordre du jour du Conseil communautaire du 02/02/2023
- Convocations titulaires pour la séance du 02/02/2023
- Convocations suppléants pour la séance du 02/02/2023
______________________________________________________________________________________
Conseil communautaire du jeudi 15 décembre
Délibérations
Publiées le 20 décembre 2022
Liste des délibérations (résultat des votes)
Publiée le 20 décembre 2022
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiées le 8 décembre 2022
Rediffusion de la séance
______________________________________________________________________________________
Conseil communautaire du mardi 6 décembre
Procès verbal
Publié le 21 décembre 2022
Convocations et ordre du jour de la séance
Publiées le 29 novembre 2022
Rediffusion de la séance
______________________________________________________________________________________
Conseil communautaire du jeudi 3 novembre
Procès verbal
Publié le 21 décembre 2022
Délibérations
Publiée le 22 novembre 2022
Publiées le 17 novembre 2022
Liste des délibérations (résultat des votes)
Publiée le 9 novembre 2022
Convocations
Publiées le 27 octobre 2022
Rediffusion de la séance
______________________________________________________________________________________
Conseil communautaire du jeudi 29 septembre
Procès verbal
Publié le 07 novembre 2022
Délibérations
Publiées le 13 octobre 2022
Liste des délibérations (résultat des votes)
Publiée le 5 octobre 2022
Convocations
Publiées le 23 septembre 2022
Rediffusion de la séance
______________________________________________________________________________________
Conseil communautaire du jeudi 7 juillet 2022
Procès verbal
Publié le 11 octobre 2022
Délibérations
Publiées le 26 juillet 2022
- 2022-138 : C2D, Rapport d’activité 2021
- 2022-139 : Convention délégation AURA Mobilités partagées
- 2022-140 : Convention ATCHOUM
- 2022-141 : Exonération TEOM 2023 pour le Camping Coin Tranquille
- 2022-142 : Convention intégration ENS, Département de l’Isère
- 2022-143 : Délégation servitude réseaux d’eau
- 2022-144 : Approbation RPQS 2021
- 2022-145 : CC Règlement intérieur – Ressources humaines
- 2022-147 : Budget général : créances irrécouvrables et effacement de dettes
- 2022-148 : Budget actions Eco : créances irrécouvrables et effacement de dettes
- 2022-149 : Budget eau_assainissement_ créances irrécouvrables et effacement de dettes
- 2022-150 : Décision modificative budgets
- 2022-151 : Achat Foncier PIDA_AOSTE
- 2022-152 : Versement de subvention aux entreprises de l’économie de proximité
- 2022-153 : Aides à l’immobilier d’entreprises – Isère mold Usinage
- 2022-154 : Aides à l’immobilier d’entreprises VILLETON
- 2022-155 : Subvention 2022 à Initiative Nord-Isère
- 2022-156 : Subvention 2022 à Réseau Entreprendre
- 2022-157 : Convention avec la chambre d’Agriculture et TerraVal’D – programme actions2021
- 2022-158 : Subvention 2022 à Ecout’Agri38
- 2022-159 : Subvention au Service de Remplacement année 2022
- 2022-160 : subvention pour la réhabilitation de 100 logements sociaux Le Bailly Les Abrets
- 2022-161 : garantie d’emprunt – SDH 12 logement sociaux Le St Iris St André le Gaz
- 2022-162 : Subvention pour la création d’un logement à_Pressins
- 2022-163 : Subvention pour la création de 4 logement à Pressins – Cure
- 2022-164 : Délégation de permis de louer de st Clair de la Tour
- 2022-165 : Convention de veille et stratégie foncière pour Biol
- 2022-166 : Convention de veille et stratégie foncière pour les Abrets en Dauphiné
- 2022-167 : Convention de veille et stratégie foncière pour St Victor de Cessieu
- 2022-171 : Convention de participation financière pour l’étude « entrée de ville » à St Jean de soudain
- 2022-172 : Création et modification tarifs centres aquatiques VDD
- 2022-173 : Dispositifs de communication et de promotion des centres aquatiques VDD
Pièces jointes
Publiées le 19 juillet 2022
– Délibération 2022-136 – Approbation PLUi EST (avec PJ)
– Délibération 2022-137 – Instauration du Droit de Préemption Urbain
– Délibération 2022-146 – Mise à jour du tableau des effectifs (avec PJ)
– Délibération 2022-168 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de BIOL
– Délibération 2022-169 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de LES ABRETS EN DAUPHINE
– Délibération 2022-170 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de ST VICTOR DE CESSIEU
Liste des délibérations (résultat des votes)
Publié le 12 juillet 2022
______________________________________________________________________________________
Séances précédentes
Jeudi 5 mai 2022
– Résultat des votes du 5 mai 2022
– Délibérations du 5 mai 2022
Jeudi 31 mars 2022
– Résultat des votes du 31 mars 2022
– Délibérations du 31 mars 2022
Jeudi 3 février 2022
– Résultat des votes du 3 février 2022
– Délibérations du 3 février 2022