2024 : Publications officielles

Conseil communautaire du jeudi 15 février 2024

Délibérations

Publiées le 26 février 2024

Liste des délibérations

Publiée le 20 février 2024

Convocations et ordre du jour de la séance

Publiés le 08 février 2024

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 25 janvier 2024

Procès verbal

Publié le 23 février 2024

Délibération

Publiée le 02 février 2024

Liste des délibérations

Publiée le 30 janvier 2024

Convocations et ordre du jour de la séance

Publiés le 19 janvier 2024

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 14 décembre 2023

Procès verbal

Publié le 30 janvier 2024

Délibérations

Publiées le 28 décembre 2023

Publiées le 22 décembre 2023

Liste des délibérations

Publiée le 21 décembre 2023

Convocations et ordre du jour de la séance

Publiées le 07 décembre 2023

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 26 octobre 2023

Procès verbal

Publié le 10 janvier 2024

Délibérations

Publiées le 07 novembre 2023

Liste des délibérations

Publiée le 31 octobre 2023

Convocations et ordre du jour de la séance

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 21 septembre 2023

Procès verbal

Publié le 21 décembre 2023

Délibérations

Publiées le 02 octobre 2023

Liste des délibérations

Publiée le 28 septembre 2023

Convocations et ordre du jour de la séance

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 6 juillet 2023

Procès verbal

Publié le 22 septembre 2023

Délibérations

Publiées le 20 juillet 2023

Liste des délibérations

Publiée le 12 juillet 2023

Convocations et ordre du jour de la séance

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 11 mai 2023

Procès verbal

Publié le 7 juillet 2023

Délibérations

Publiée le 25 juillet 2023

Publiées le 31 mai 2023

Liste des délibérations

Publiée le 22 mai 2023

Convocations et ordre du jour de la séance

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 30 mars 2023

Procès verbal

Publié le 12 mai 2023

Délibérations

Publiées le 13 avril 2023

Publiées le 07 avril 2023

Liste des délibérations

Publiée le 06 avril 2023

Convocations et ordre du jour de la séance

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 02 mars 2023

Procès verbal

Publié le 12 mai 2023

Délibérations

Publiée le 23 mars 2023

Publiées le 21 mars 2023

Publiée le 10 mars 2023

Liste des délibérations

Publiée le 10 mars 2023

Convocations et ordre du jour de la séance

Publiés le 24 février 2023

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 23 février 2023

Procès verbal

Publié le 06 avril 2023

Délibérations

Publiées le 07 mars 2023

Liste des délibérations

Publiée le 1er mars 2023

Convocations et ordre du jour de la séance

Publiés le 16 février 2023

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 02 février 2023

Procès verbal

Publié le 07 mars 2023

Délibérations

Publiées le 09 février 2023

Liste des délibérations

Publiée le 09 février 2023

Convocations et ordre du jour de la séance

Publiés le 27 janvier 2023

Conseil communautaire du jeudi 15 décembre 2022

Procès verbal

Publié le 28/02/2023

Délibérations

Publiées le 20 décembre 2022

Liste des délibérations (résultat des votes)

Publiée le 20 décembre 2022

Convocations et ordre du jour de la séance

Publiés le 8 décembre 2022

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du mardi 6 décembre 2022

Procès verbal

Publié le 21 décembre 2022

Convocations et ordre du jour de la séance

Publiées le 29 novembre 2022

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 3 novembre

Procès verbal

Publié le 21 décembre 2022

Délibérations

Publiée le 22 novembre 2022

Publiées le 17 novembre 2022

Liste des délibérations (résultat des votes)

Publiée le 9 novembre 2022

Convocations

Publiées le 27 octobre 2022

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 29 septembre

Procès verbal

Publié le 07 novembre 2022

Délibérations

Publiées le 13 octobre 2022

Liste des délibérations (résultat des votes)

Publiée le 5 octobre 2022

Convocations

Publiées le 23 septembre 2022

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 7 juillet 2022

Procès verbal

Publié le 11 octobre 2022

Délibérations

Publiées le 26 juillet 2022

Pièces jointes

Toutes les pièces jointes

Publiées le 19 juillet 2022

– Délibération 2022-136 – Approbation PLUi EST (avec PJ)
– Délibération 2022-137 – Instauration du Droit de Préemption Urbain
– Délibération 2022-146 – Mise à jour du tableau des effectifs (avec PJ)
– Délibération 2022-168 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de BIOL
Délibération 2022-169 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de LES ABRETS EN DAUPHINE
– Délibération 2022-170 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de ST VICTOR DE CESSIEU

Liste des délibérations (résultat des votes)

Publié le 12 juillet 2022

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Séances précédentes

Jeudi 5 mai 2022

– Résultat des votes du 5 mai 2022
– Délibérations du 5 mai 2022

Jeudi 31 mars 2022

– Résultat des votes du 31 mars 2022
Délibérations du 31 mars 2022

Jeudi 3 février 2022

Résultat des votes du 3 février 2022
Délibérations du 3 février 2022

Replay des séances

Séance du 5 mai 22

Séance du 31 mars 22

Séance du 3 février 22