2022 : Publications officielles


Conseil communautaire du jeudi 02 février 2023

Convocations et ordre du jour de la séance

Publiées le 27 janvier 2023

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Conseil communautaire du jeudi 15 décembre

Délibérations

Publiées le 20 décembre 2022

Liste des délibérations (résultat des votes)

Publiée le 20 décembre 2022

Convocations et ordre du jour de la séance

Publiées le 8 décembre 2022

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du mardi 6 décembre

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 3 novembre

Procès verbal

Publié le 21 décembre 2022

Délibérations

Publiée le 22 novembre 2022

Publiées le 17 novembre 2022

Liste des délibérations (résultat des votes)

Publiée le 9 novembre 2022

Convocations

Publiées le 27 octobre 2022

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 29 septembre

Procès verbal

Rediffusion de la séance

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Conseil communautaire du jeudi 7 juillet 2022

Procès verbal

Publié le 11 octobre 2022

Délibérations

Publiées le 26 juillet 2022

Pièces jointes

Toutes les pièces jointes

Publiées le 19 juillet 2022

– Délibération 2022-136 – Approbation PLUi EST (avec PJ)
– Délibération 2022-137 – Instauration du Droit de Préemption Urbain
– Délibération 2022-146 – Mise à jour du tableau des effectifs (avec PJ)
– Délibération 2022-168 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de BIOL
Délibération 2022-169 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de LES ABRETS EN DAUPHINE
– Délibération 2022-170 – Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA pour la commune de ST VICTOR DE CESSIEU

Liste des délibérations (résultat des votes)

Publié le 12 juillet 2022

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Séances précédentes

Jeudi 5 mai 2022

– Résultat des votes du 5 mai 2022
– Délibérations du 5 mai 2022

Jeudi 31 mars 2022

– Résultat des votes du 31 mars 2022
Délibérations du 31 mars 2022

Jeudi 3 février 2022

Résultat des votes du 3 février 2022
Délibérations du 3 février 2022

Replay des séances

Séance du 5 mai 22

Séance du 31 mars 22

Séance du 3 février 22